SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

du JEUDI 25 août 2022 à 20h00

LISTE DES DELIBERATIONS

L’an deux mille vingt-deux, le 25 août, à vingt heures, le conseil municipal, légalement convoqué par M Pascal ROUXEL, Maire, s’est réuni à la mairie, en séance publique.

PRESENTS : ROUXEL Pascal, Maire, RIVALLAN Olivier, GUEHENNEUX Jean-René, ROUXEL Dominique, RIVALLAN Fabienne, adjoints, DANIEL Yoann, LORAND Evelyne, BILLARD Emmanuelle, POILANE-TABART Valérie, DABOUDET Vincent, LEMEE Anne, RAULT Sonia, NIVET Françoise, CAILLIBOTTE Rémy.

ABSENTS : BARBE Valérie (excusée) ayant donné pouvoir à M. Pascal ROUXEL

Secrétaire de séance : ROUXEL Dominique                                   Date d’affichage : 26 août 2022

Date de la convocation : 18 août 2022                             Nombre de conseillers en exercice : 15

1. Délibération n° 2022-25/08-n° 01 : création d’un poste de contractuel (cantine et navette) pour l’année scolaire 2022-2023, au service périscolaire pour accroissement activités. Approuvée à l’unanimité

2. Délibération n° 2022-25/08-n° 02 : création d’un poste de contractuel (ménage des classe) pour l’année scolaire 2022-2023, au service périscolaire pour accroissement activités. Approuvée à l’unanimité

3. Délibération n° 2022-25/08-n° 03 : LCBC – CIAS : convention de mise à disposition de la Salle des Fêtes. Approuvée à l’unanimité

4. Délibération n° 2022-25/08-n° 04 : Recensement de la population 2023 : recrutement de 2 agents recenseurs. Approuvée à l’unanimité

5. Délibération n° 2022-25/08-n° 05 : ressources humaines : protection sociale – risque prévoyance au 1^er janvier 2023. Approuvée à l’unanimité

6. Délibération n° 2022-25/08-n° 06 : admission en non-valeur. Approuvée à l’unanimité

7. Délibération n° 2022-25/08-n° 07 : décision modificative n° 02 – budget primitif 2022. Approuvée à l’unanimité.